♦ Prop_loi_dual kernel_6
Article 13 :

Réunion Dual Conseil d’Administration

Le Dual Conseil d’Administration se réunit dans « son territoire » dans « son assemblée matérielle » de sa République de sa duale nation :
  • 1 (une) fois, au minimum, tous les 3 (trois) mois ;
sur convocation du Président citoyen ou (((biopuces, citoyen))), ou de la Présidente citoyenne ou (((biopuces, citoyenne))), ou sur la demande motivée d’un nombre de membres de notre duale communauté (asso, ruche) d’au minimum 33 (trente trois) pour 100 (cent).

Les décisions « dans le voisinage naturel des électeurs et électrices » sont prises, à main levée, à la majorité des voix. De ce fait, le mode « encodeur/ décodeur » brut « maître/esclave » de
(((biopuces, citoyen(ne)))) est exclu !

Le Président ainsi que la Présidente de notre (asso, ruche) ne sont que des prescripteurs (membre du C.A. ayant de l'influence quant à la décision).

Les votes ont lieu sur la base de :
  • une personne physique (adhérent(e) au contrat d'association) ;
    • une voix.
Tout membre de notre D.C.A. de notre (asso, ruche) qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 (trois) réunions consécutives pourra être considéré, par notre D.C.A., comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie de notre D.C.A. de notre (asso, ruche) s’il n’est pas reconnu « adulte majeur émancipé » pour notre (asso, ruche) en expérimentation local.

Article 14 :
Dual Assemblée Générale Ordinaire

La Duale Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de notre duale communauté de citoyen(ne) (((biopuces, citoyen(ne)))), adhérent(e)s de notre (asso, ruche), à quelque titre qu’ils, ou elles, soient affiliés.

La Duale Assemblée Générale Ordinaire se réunit dans « son territoire » dans « son assemblée matérielle » de sa République « chaque année » au moi de janvier 1 (une) fois, au minimum, pour se ressourcer, sauvegarder la vie, esprit, cohésion, dynamisme, pour la pérennité de l'(asso, ruche) stable et durable.

Quinze (15) jours, au moins, avant la date fixée, tous les membres de notre duale communauté de citoyen(ne) (((biopuces, citoyen(ne)))), adhérents de notre (asso, ruche), à quelque titre qu’ils soient affiliés sont convoqués par les soins de nos secrétaires, sous la responsabilité de notre secrétaire général.

L’Ordre du Jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, ou la Présidente, de notre (asso, ruche), assisté des membres du Dual Bureau de notre (asso, ruche), préside la Duale Assemblée Générale Ordinaire afin d'expose le rapport moral comme financier de notre (asso, ruche).

Le, ou la Trésorière, de notre (asso, ruche), rend compte de sa gestion.

Le, ou la Trésorière, de notre (asso, ruche), soumet le bilan à l’approbation de la Duale Assemblée Générale Ordinaire.

Il est procédé :
  • après épuisement de l’Ordre du Jour ;
au remplacement des membres de notre D.C.A. sortant.

Article 15 :

Duale Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est :
  • ou sur la demande de la moitié (50%) des membres de notre (asso, ruche) :
    • plus 1 (un) membre de notre (asso, ruche) ;
    • à quelque titre qu’ils, ou qu'elles, soient affiliés à notre (asso, ruche) ;
le Président, ou la Présidente, peut convoquer une Duale Assemblée Générale Extraordinaire suivant les modalités prévues par l’Article 14 ci-dessus.

Article 16 :

Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur de notre (asso, ruche) se trouve être établi par notre D.C.A. entrant. D.C.A. qui le soumet à l'approbation de notre Duale Assemblée Générale.

Fonction du Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur de notre dual kernel se trouve être destiné à fixer les divers points non prévus par les statut :
  1. Loi : « ce qui doit être fait dans l'intérêt général » ;
  2. Convention : « comment agir de manière » :
    • claire « sur le plan conceptuel » ;
    • adéquat « sur le plan scientifique » ;
    • responsable « sur le plan de la duale » philosophie « politique bio politique ».
Notamment ceux qui ont trait à la Duale Administration Interne, la Sécurité BioInformatique comme la Sécurité Juridique (Juridiction d'Exception du web symbiotique).

Article 17 :

Dissolution

En cas de
« duale dissolution » de notre « dual kernel » type (asso, ruche) :
  • prononcée par les 2/3 (deux tiers), au moins, des « membres » de notre (asso, ruche) « présents » à notre Duale Assemblée Générale suivant les modalités prévues par l’Article 14 ci-dessus ;
un (ou plusieurs) liquidateurs de notre « dual kernel » sont nommés par la Duale Assemblée Générale.

Les liquidateurs sont « responsables » du « respect de l'unité, de l'égalité, de l'universalité » des « règles de l'Art » d
e la « duale dissolution » d'un « dual kernel », ci-dessous :
  • Sauvegarder, de la « puissance haptique », tout(e) français(e) ;
  • Risques fort de « servage réel » pour tout(e) français(e) :
    • (((biopuces, citoyen(ne)))) toujours en « immersion haptique » numérique « bio numérique » ;
    • (((biopuces, citoyen(ne)))) toujours « appareillé(e) » d'une « interface neuronale invasive » ;
    • (((biopuces, citoyen(ne)))) toujours « exprimable en wireless » grâce à un simple « scanner de télémédecine » ;
  • Questions générales (Officielles, en Préfecture Républicaine, actes authentiques) :
    • qui parle, « mode » encodeur/décodeur ?
    • à qui :
      • aux liquidateurs de notre « dual kernel » ?
      • aux liquidateurs de notre « dual médecine » ?
      • aux liquidateurs de notre « dual prince » ?
    • pour quel résultat général ?
**********************************************
  • Neutraliser le mode « encodeur/décodeur » en immersion haptique
  • Appel aux « forces réelles » de notre « dual prince » (Rœm ; IrcGn ; ... ; Com Rens) comme de la « médecine télé médecine » notre « duale médecine » ainsi que au moins un « notaire de notre République » ;
  • Quel est l'état de notre dual kernel « au début » de la dissolution ?
**********************************************
**********************************************
  • Solutionner pour la duale nation ;
  • Intérêt général pour notre dual peuple ;
  • Intérêt particulier de la dissolution pour tous adhérent de l'(asso, ruche).
L’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 comme au décret du 16 août 1901.
 
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