Projet de statuts (Art. 11 à 12_3_3)
Article 11 :
Comptabilité

Dès lors que l'(asso ; ruche) aura un compte bancaire :

- il sera tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat ainsi qu'un bilan.

Ils seront certifiés par un Commissaire aux Comptes conformément aux dispositions de la loi n°66-537 du 24 juillet 1966.

12/1/1 :
Direction de l'(asso ; ruche)

L’(asso ; ruche) kernel est dirigée par un Bureau, choisi en Assemblée Générale à majorité des voix exprimées par les personnes présentes, pour 2 (deux) ans, non rééligibles pour les 2 (deux) élections suivantes.

Le bureau est constitué :

- d’un président ou d’une présidente hétérosexuels ;
- d’un ou plusieurs vice-présidents ou vice-présidentes ;
- d’un trésorier ou d’une trésorière et, si besoin, d’une ou plusieurs trésorières adjointes ;
- d’un ou plusieurs secrétaires et, s’il y a lieu, un ou plusieurs secrétaires adjoints ;
- un vérificateur des comptes.

Le Bureau détient le "pouvoir décisionnel" de l’(asso ; ruche) pour les "actes courants" de fonctionnement.
Le Bureau peut se référer aux membres fondateurs si besoin, pour certaines décisions.

12/1/2 :

Les membres du bureau sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 2 (deux) ans, non rééligibles pour les deux élections suivantes dans le cadre de l'(asso ; ruche).

Le mode de scrutin applicable est le scrutin de liste à 2 (deux) tours, avec dépôt de listes complètes, sans aucune modification possible de la liste par l'électeur.

Si une liste obtient la majorité absolue (50%) au 1 (premier) tour, il lui est attribuée un nombre de sièges égal à la moitié (50%) des sièges à pourvoir.

Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne (ex : si une liste obtient une moyenne de 0,01% elle a 1 siège ; ... ; si une liste obtient 2,2% elle a 3 sièges).

Dans le cas contraire, il est procédé à un 2 (second) tour.

Au 2 (second) tour, seules peuvent se présenter les listes ayant obtenu 10% des suffrages exprimés.

Un candidat peut figurer sur une autre liste à condition que la liste ait obtenu au moins 5% des suffrages exprimés, et que la liste ne se présente pas.

En ce cas l'ordre de présentation des candidats peut être modifié.

Il est attribué à la liste qui obtient le plus de voix, un nombre de sièges égal à la moitié (50%) des sièges à pourvoir.

Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne (ex : si une liste obtient une moyenne de 0,01% elle a 1 siège ; ... ; si une liste obtient 2,2% elle a 3 sièges).

12/1/3 :
L'élection du gouverneur avec des adjoints

Pour être élu gouverneur, il faut obtenir la majorité absolue (50%) des suffrages exprimés au 2 (deux) 1 (premiers) tours.

Si après 2 (deux) tours, aucun candidat n'a obtenu la majorité (50%), on procède à un 3 (troisième) tour. Alors, l'élection a lieu à la majorité relative.

Après l'élection du gouverneur, le bureau fixe par délibération, le nombre des adjoints (au maximum 30% de l'effectif légal du bureau) puis procède à leur élection.

12/1/4 :
La parité (homme ; femme)

L'équilibre comme le développement de nôtre (asso ; ruche) est fondé sur la recherche de l'unité, de toutes les modalités, du couple (homme ; femme), qui compose nôtre (asso ; ruche).
Ce qui nous conduit à réunir 50% d'hommes avec 50% de femmes dans nôtre (asso ; ruche).

La parité (homme ; femme) comprend principalement une dispositions :

- rendre obligatoire le principe de parité (homme ; femme) pour tous les scrutins de liste.

Mise en oeuvre :

- ou bien chaque liste est composée alternativement d'un (1) candidat de chaque sexe ;

- ou bien un nombre égal (50%) de candidats de chaque sexe doit figurer au sein de chaque groupe entier de six candidats dans l'ordre de présentation de la liste.

12/1/5 :
La parité (vierge ; pucé)

L'équilibre comme le développement de nôtre (asso ; ruche) est fondé sur la recherche de l'unité, de toutes les modalités, du couple (vierge ; pucé), qui compose nôtre (asso ; ruche).
Ce qui nous conduit à réunir 50% de vierge de biopuces avec 50% de porteurs de biopuces dans nôtre (asso ; ruche).

La parité (vierge : pucé) comprend principalement une dispositions :

- rendre obligatoire le principe de parité (vierge ; pucé) pour tous les scrutins de liste.

Mise en oeuvre :

- ou bien chaque liste est composée alternativement d'une (1) candidate de chaque type (vierge ; pucé) ;

- ou bien un nombre égal (50%) de candidats de chaque type (vierge ; pucé) doit figurer au sein de chaque groupe entier de six candidats dans l'ordre de présentation de la liste.

12/2 :
Le Conseil d’Administration

Notre (asso ; ruche) est administrée par un Conseil d'Administration, qui a pour objet d'animer ainsi qu'organiser la vie de l'(asso ; ruche) dans le cadre fixé par les présents statuts.

Le CA est élus, pour 2 (deux) ans, par notre (asso ; ruche).

Les membres élus sont non rééligibles pour les 2 (deux) élections suivantes.

Notre CA est composé des membres fondateurs de l'association loi 1901 kernel ainsi que du Bureau (réélu tout les 2 (deux) ans) présidé par alternance (la présidence étant assuré par un président puis une présidente).

Le CA se réunit une (1) fois par trimestre sur convocation écrite.

La présence au moins de la moitié (50%) des membres est nécessaire pour que le CA puisse délibérer valablement.

Les décisions sont prises à main levée, à la majorité des voix exprimées par les personnes présentes.

En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante.

12/2/2 :
Les qualités de la Présidence

La présidence de notre (asso ; ruche) kernel peut être assurée par un être numérisé vivant s’il, ou elle, est reconnu(e) majeur émancipé, dans l'(asso ; ruche).

la présidence utilise tous les outils de :

- la psychobiologie (PNL ; ... ; TCC) ;
- le web symbiotique ;
- l'Open Source ;

- l'initiative, l'audace comme l'indépendance sont des qualités de la présidence ;
- l’indépendance, par rapport aux cadres de réflexion, permet à la présidence d’atteindre l’ultime cadre, la twilight zone, l’horizon des connaissances ;
- la présidence utilise le critère de référence simultané ;
- la présidence met en évidence les croyances qui limitent dans l’acte ;
- la présidence fait face à la réalité des faits ;
- la présidence aime rire comme jouir de toute évidence ;
- la présidence aime gagner du temps ;
- la présidence travail avec méthode ainsi qu'a le sens de la formule ;
- la présidence motive, stimule, convint ainsi que participe au développement personnel de tout un chacun ;
- la présidence aime ceux, comme celles, qui ont le goût de la découverte ;
- la présidence aime les critiques argumentées accompagnées de propositions constructives.

12/3
Filtres

12/3/1
Les clefs de la majorité
comme de l'émancipation
de l'être numérisé vivant
en immersion
dans un (asso ; ruche) civil libre

Il nous faut tenir compte de notre trois sources :

- santé : psychobiologie (PNL ; ... ; TCC) ;
- gouvernante : nanomondes ;
- technique : libre.

L'être numérisé vivant, majeur émancipé, doit connaître :

- les erreurs comme les qualités des formateurs du web symbiotique civil libre, du débutant enthousiaste à l'experte autonome, en lien avec les VAE web symbiotique ;

L'être numérisé vivant, majeur émancipé, doit connaître :

- les idées de base, principes de base, méthodes de base, orientation de la production des OS web 4.0, civil libre, grâce au tripode (bioéthique ; biodroit ; biopouvoir) émanant
des 4 critéres de référence de base (déplacé ; permuté ; simultané ; centré sur soi) défini en PNL.

L'être numérisé vivant, majeur émancipé, doit connaître :

- l'interconnaissance (GlobalBrain) ainsi que la Narcose (ivresse en immersion).

c'est-à-dire, la Réalité de son équilibre comme de son développement personnel, depuis son immersion dans l'(asso ; ruche) civil libre.
 
C'est-à-dire, la Réalité de l'état de ses ressources :

- intellectuelle ;
- psychologique ;
- biologique ;

- personnelle ;
- familiale ;
- sociale

comme avoir conscience de rester soi
(grâce à son tripode de poche personnel 
(bioéthique ; biodroit ; biopouvoir))
malgré les changements, dû à l'(asso ; ruche), qui affectent
son corps comme son esprits, lors des divers interventions
"cybernétiques" des radioactifs, de l'(asso ; ruche), dans les nuages.

C'est-à-dire, le poids de l'hyper espace mental (projections) du collectif web 4.0, sur l'individu, dans la recherche de l'unité de toutes les modalités du couple (individu ; collectif).

L’interconnaissance, entre l'individu et le collectif, est au niveau de compétence du sondeur.

L'être numérisé vivant, majeur émancipé, doit connaître :

- les 4 (quatre) libertés du cœur du libre (U ERA).

12/3/2

Le droit de vote, dans notre (asso ruche) est accordé aux êtres numérisés vivants (Alzheimer ; Schizophrénie ; ... ; Parkinson) reconnu majeur émancipé dans notre (asso ; ruche).

12/3/3
Journaux de bord incluant, chacun, un Cdc
(Cahiers des charges du collectif pour les autodidactes)

Obligation est faite à tout les cadres de tenir, comme de suivre, un journal de bord
avec un cahier des charges pour tout individu membre de l'(asso ; ruche) en 3 (trois) exemplaires, pour :

- lui-même ;
- son expert autonome ;
- un huissier de justice, indépendant du couple (association loi 1901 ; Centre de SCP).
 
Le propriétaire de cette page Web n'a pas activé l'extra "Liste top"!
Bouton "J'aime" de Facebook
 
Publicité
 
 
Nombre de visiteurs 137416 visiteurs
=> Veux-tu aussi créer une site gratuit ? Alors clique ici ! <=