Projet de statuts association loi 1901 (art.1 à 10)
Exemple

Association déclarée sous le régime
de la loi du 1er juillet 1901
et du décret du 16 août 1901

Article 1 :
Constitution
 
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régis par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Kernel

déclarée à la Préfecture des Bouches du Rhône le 6 août 2007 et au Journal Officiel du 18 août 2007. C’est une association de vierges de biopuces ; patients ; familles ; amis ; ... ; praticiens de santé ; gouverneurs d'OS web symbiotique ; bioingénieurs ainsi que d’êtres numérisés vivants pour
le web symbiotique.

Article 2 :
Modification des statuts de l'(asso ; ruche)

En ____, pour s’adapter à l’évolution de son action, l’(asso ; ruche) kernel a modifié ses statuts de la manière suivante.

Article 3 :
buts de l'(asso ; ruche)
 
Association sans but lucratif ayant pour objet la promotion pour la qualité des méthodes de développement personnel comme des bonnes pratiques dans le web symbiotique.

Notre association a pour principaux buts :

1° -
enseignement ; formation ; recherche ; sur :

l’union (psychobiologie ; nanomondes ; libre) systémique

base de réflexion de notre kernel des nanomondes.

2° - recenser les (asso ; ruche) "internationales" de bénévoles déjà présent dans les nanomondes dans un but de promotion et "si possible" de coordination de leurs actions. Vos critiques argumentées, comme vos propositions constructives, participent au développement personnel de tout un chacun comme facilite la détribalisation du support (web symbiotique) de la nanosanté dans la 5e République Française.

3° - faciliter les rencontres entre chercheurs, étudiants, novices en web symbiotique dans les Bouches du Rhône afin de faciliter l'émergence, en cours, des nanomondes ;

4° - faciliter le développement des bonnes pratiques du tripode (bioéthique ; biodroit ; biopouvoir) par les kernels d'OS web 4.0.

5° - faciliter le développement des bonnes pratiques
de sa carte d'une réalité définit en Programmation Neuro Linguistique (PNL).

Notre (asso ; ruche) poursuit de plus les buts suivants :
  • soutenir la formation des professionnels :
    • l'(asso ; ruche) soutient les professionnels dans leur formation en web symbiotique dans la 5e République Française ;
  • favoriser l’accompagnement d'êtres numérisés vivants dans le web symbiotique :
    • l'(asso ; ruche) met en relation les professionnels formés avec les patients, familles, amis, désireux d’un accompagnement pour l'être numérisé vivant ;
  • soutien aux familles :
  • mettre en place toute action pouvant favoriser l’inclusion :
    • d'êtres numérisés vivants en milieu scolaire ordinaire, que ce soit au niveau de la gestion des comportements inadaptés et/ou du soutien des apprentissages scolaires en séances individuelles avec l’être numérisé vivant ;
  • mettre en place toute action pouvant favoriser l'approbation :
    • d'êtres numérisés vivants ;
  • mettre en place toute action pouvant favoriser la sauvegarde :
    • d'êtres numérisés vivants ;
  • organiser des actions comme des événements de recherche de capitaux
    • sociaux ; économiques ; culturels...
Ne nécessitant aucun près requis, nous sommes ouverts aux néophytes.

Un des rôles de notre Kernel est de faciliter la mise en culture des idées de base comme des gestes de base du web symbiotique dans la 5e République Française, comme faciliter le renforcement des acquis, en :
  • psychobiologie ;
  • (asso ; ruche) (infrastructure numérique) ;
  • libre.
Les libristes du web 4.0 doivent pouvoirs répondre à ces questions :
  • quel est le sens caché de l’acte ?
  • quelle est votre réalité ?
C'est-à-dire, votre réalité résiste-t-elle à la confrontation :

prévision théorique/résultat pratique

de l'expérience de tout un chacun ?

Notre (asso ; ruche) civil libre des nanomondes est issue de :
  • la psychobiologie ;
  • le web symbiotique ;
  • linux.
Apolitique, non religieux.

Article 4 :
siège social et dénomination

Le siège social, de notre association loi 1901 kernel, est fixé à :

Marseille, France, Europe.

Il pourra être transféré par simple décision de notre Conseil d’Administration.

La ratification par notre Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 5 :
Durée de l'association

La durée de l’association est indéterminée

Article 6 :
Composition de l'association

Notre (asso ; ruche) se compose uniquement de membres majeurs, au sens de la République Laïque Française :

L’(asso ; ruche) est composée de :
  • membres fondateurs :
    • Ils sont associés à toutes les décisions relatives à l’administration comme aux projets de l’association par le biais du Conseil d’Administration dont ils font partie. Il n’y a pas d’obligation de cotisation ;
  • membres actifs :
    • sont membres actifs les membres constituant le Bureau (voir article pour la constitution du Bureau). Il n’y a pas d’obligation de cotisation ;
  • membres utilisateurs :
    • sont membres utilisateurs les parents comme les amis d'êtres numérisés vivants porteurs du Gilet de Rétention Schizophrénique (GRS) ainsi que les professionnels (praticiens de santé ; gouverneurs ; bioingénieurs) bénéficiant de la formation organisée par l’association. Ils contribuent au soutien de l’action de l’association s’ils le peuvent ou s’ils le souhaitent. Il n’y a pas d’obligation de cotisation ;
  • membres adhérents :
    • ceux qui soutiennent l'association en contribuant à la réalisation des ses actions par une cotisation annuelle de 10 euros. Ils sont un soutien moral ;
  • membres bénévoles :
    • ceux qui contribuent à l'action de l'association. Ils n'ont pas obligation de cotisation ;
  • membres honoraires :
    • l’Assemblée Générale peut aussi conférer la qualité de « membre honoraire » à des personnes extérieures à l’association ou ayant exercé des fonctions. Ils apportent une caution morale ou médiatique à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
Dans notre (asso ; ruche) le nombre de "vierges de biopuce" doit resté majoritaire (50%). Les vierges ne doivent avoir ni Gilet web 4.0 ni GRS. C'est-à-dire, aucun contact, de quelque nature que se soit, grâce à la bioingénierie du web symbiotique (V.A.K.O.G.), avec les porteurs de GRS (émetteur/récepteur) ; (émetteur/récepteur) Gilet web 4.0.

Par contre, les membres adhérents, vierges de biopuces, doivent disposer d'un dispositif radio fréquence millimétrique pour objet communiquant de type biopuce pour  pouvoir s'exprimer, avec les êtres numérisés vivants, dans un état de confort qui permet, à tout un chacun, de bénéficier du confort matériel (dispositif radio pour radio mentale) avec spontanéité (sciences humaines).

Buts :
  • lutter contre la "fracture culturelle numérique" du web symbiotique ;
  • lutter contre la " tribalisation " du web symbiotique dans la "5e République Française".
Car, on ne vie pas toute sa vie "en immersion" dans un (asso ; ruche) du web symbiotique.

L'être adulte majeur émancipé, au sens de notre (territoire ; numérique), est définie Article 12/3/1.

Article 7 :
admission - adhésion

Pour faire partie de l’(asso ; ruche), il faut adhérer aux présents statuts, respecter le Code Général de Fonctionnement Associatif ainsi qu'être agréé par le Bureau ou le Conseil d'Administration.

Le Bureau ou le Conseil d'Administration se réservent le droit de refuser une adhésion de membre sans avoir à le justifier.

L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe comme garantit la "liberté de conscience" pour chacun de ses membres.

Article 8 :
vierges ou porteurs de biopuces

Sont membres radioactifs ou radioactives ceux, ou celles, qui ont prient l’engagement :
  • de verser, à notre association, un droit d’entrée de 30 € avec une cotisation annuelle fixée par année ;
  • de participer au développement des ressources de nôtre (asso ; ruche) dans le cadre de concours d'appel à projets "systèmes vivants".
Afin de participer, entre autre, à l’identification et l’exploration des failles de sécurité des couples (Gilet web 4.0 ; GRS). Ainsi qu’à l’étude de leurs fonctions dérivées.

Sont membres adhérents ou adhérentes (vierges de biopuces) les chercheurs, étudiants ou néophytes, ceux, ou celles, qui ont prient l’engagement :
  • de verser, à notre Kernel, un droit d’entrée de 30 € avec une cotisation annuelle fixée par année ;
  • de participer au développement des ressources : sociales ; économiques ; culturelles...de nôtre (asso ; ruche).
Article 9 :
Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :
  • le décè ;
  • la démission ;
  • la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour :
    • non-paiement de la cotisation ;
    • motif grave.
L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à se présenter à notre Bureau pour fournir des explications.

Article 10 :
Les ressources
  • sociales ;
  • économiques ;
  • culturelles ;
de l'association

Les ressources sociales de notre (asso ; ruche) sont en voies de développement.

Les ressources économiques de notre (asso ; ruche) sont des :
  • montant des cotisations ;
  • dons, legs, contributions ou subventions des personnes morales ou physiques dans le respect de la réglementation ;
  • mécénat ;
  • parrainage, marrainage ; 
  • montants dégagés par les activités de l’(asso ; ruche) (enseignement ; formation ; recherche ; ... ; évènements ; ventes occasionnelles au public) ;
  • subventions d’Etat, des collectivités territoriales comme de l'Union Européenne ;
  • dons des établissements d’Utilité Publique ;
Les ressources culturelles de notre (asso ; ruche) sont en voies de développement.

Les ressources de l'(asso ; ruche) ne peuvent être employées que pour son objectif.
 
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