Régime des substitutions
Régime
des substitutions
en biopolitique
ou
comment substituer
un citoyen (vierge web 4.0) Français
en
un sujet (((biopuces, citoyen))) Français

Les P'tit exp 2 Sciences Humaines, Sociales, axées web 4.0 Open Source pour faire écho à Open Science, pousse toute notre actuelle duale nation Française :

  1. virginale République ;
  2. Multitude dispersée de (((biopuces, citoyen))) hors télémédecine ;
  3. État secret, ROEM inclus ;
à assouplir le régime :
Observons, mesurons, ce que peut être l'octroi d'une légitime base :
aux libéralités résiduelles .

Une libéralité est un acte :
  1. conventionnel (donation, donation partage) ;
  2. unilatéral (testament) réalisé à titre gratuit.
En France :
  • ainsi que dans d'autres pays à législation similaire ;
elle est définie par le code civil.

Une libéralité :
  • repose sur :
    • un élément matériel ;
      • Appauvrissement du donateur et enrichissement du donataire ;
    • l'élément matériel peut être :
      • un bien (radio-mentale ; ... ; interface neuronale directe) ;
      • un service (formation ; ... ; FIMO ; FCOS ; VAE) ;
      • un privilège [exprimer un (((biopuces, citoyen)))] ;
    • la libéralité s'assortit d'une volonté libre ;
      • détachée de toute obligation voire coutume ;
  • ainsi que sur :
    • un élément intentionnel.
      • L'intention d'effectuer un don est un élément primordial d'une libéralité ;
      • Le don doit être libre (d'où la racine étymologique de « libéral »).
Pour faciliter la coconstruction :
d'une réponse, à cette capitale question, grâce à Internet :
  • facilitons notre identification, notre exploration, notre mesure ;
    • des différents éléments :
      • qui composent :
        • notre duale nation Française ;
        • notre peuple vierge et prothésé web 4.0 Français.
Nous sommes conduis, dans un premier temps, à :
  • décomposer en élément simple :
    • une ressource riche d'information ;
  • notre duale nation (virginale nation ; nation bionumérique).
Nous sommes conduis, de ce fait, à :
  • refondre en élément simple :
    • une ressource riche d'information ;
  • notre structure nationale Française.
Nous sommes conduis, de ce fait, à :
Notre connaissance des besoins, des envies :
sont, en parties, basées sur :
  • les ressources produites :
    • par les murmures des champs ioniques Français :
      • des microsociétés schizophréniques Françaises ;
  • les publications des résultats des confrontations :
    • prévisions (théorique) / résultats (pratique) ;
  • de plus de 80 années d'expériences dans :
    • les microsociétés schizophréniques mondiales ;
      • des différents acteurs du bionumérique.
e-Citoyen, citoyen Français, convenons que :
  • un (((biopuces ; citoyen))) est une personne physique de citoyenneté Française.
L'Acte :
  • par lequel un e-collectif web 4.0 s’investit dans un virginal citoyen :
    • pour en faire un (((biopuces, citoyen))) ;
ne modifie pas les caractéristiques humaine du citoyen Français.

Une personne physique est :
une personne humaine à laquelle on a attribué la jouissance de droits.

Le terme de :
  • personne physique ;
est utilisé en opposition avec le terme juridique de :
  • personne morale ;
qui désigne une entité (une société civile bionumérique ; ... ; un e-collectif web 4.0 ; ... ; un virtuel 1-dividu).

Certains droits sont communs :
  • aux personnes morales et physiques ;
d'autres spécifiques à l'une des deux catégories.

e-Citoyen, citoyen Français, convenons que :
  • la libéralité résiduelle en biopolitique Française :
est la disposition :
  • par laquelle :
    • le disposant :
      • (Centre de formation web 4.0 ; ... ; URU ; UMR) ;
    • admet à tout adhérent au contrat de son OS web 4.0 Français :
      • un bien (radio-mentale ; ... ; interface neuronale directe) ;
      • un service (formation ; ... ; FIMO ; FCOS ; VAE) ;
      • un privilège [exprimer un (((biopuces, citoyen)))].
    • prévoit que :
      • tout adhérent au contrat de son OS web 4.0 Français :
          • ce qu'il adviendra :
        • de ce bien (radio-mentale ; ... ; dispositif haptique) ;
        • de ce service (formation ; ... ; FIMO ; FCOS ; VAE) ;
        • de ce privilège  [exprimer un (((biopuces, citoyen)))] ;
    • en accord avec les 4 libertés fondamentales de l'Open Source (U ERA).
Les échos Open Science, en 2015, sont conçus pour faciliter les échos :
  • par Open Source ;
de la validité :
  • des "échos des sciences" résiduels ;
    • pour tout un chacun ;
    • parmi tout un chacun ;
      • en tout lieu ;
      • en tout temps ;
        • dans notre duale nation ;
          • qui a reçu l'assomption ;
            • (en termes de philosophie) ;
          • de la société de l'information.
Le projet Open Science, en 2015, prévoit des donations résiduelles :

  • des civils possesseurs de (((biopuces, citoyen))) ;
mais restaient incertaines jusqu'à présent (2015).


 
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