♦ Prop_loi_dual kernel_5
Article 13 :

Réunion Dual Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit 1 (une) fois, au minimum, tous les 3 (trois) mois, sur convocation du Président, ou de la Présidente, ou sur la demande motivée d’un nombre de membres de nôtre (asso ; ruche) d’au minimum 33 (trente trois) pour 100 (cent).

Les décisions sont prises, à main levée, à la majorité des voix, le Président ainsi que la Présidente de nôtre (asso ; ruche) ne sont que des prescripteurs (membre du C.A. ayant de l'influence quant à la décision). Les votes ont lieu sur la base d’une personne, une voix.

Tout membre du C.A. de nôtre (asso ; ruche) qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 (trois) réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du C.A. de nôtre (asso ; ruche) s’il n’est pas majeur émancipé dans nôtre (asso ; ruche).

Article 14 :
Dual Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres, de nôtre (asso ; ruche) à quelque titre qu’ils soient affiliés.

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au moi de janvier.

Quinze (15) jours, au moins, avant la date fixée, tous les membres de notre (asso, ruche) sont convoqués par les soins de nos secrétaires, sous la responsabilité de notre secrétaire général.

L’Ordre du Jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, ou la Présidente, de notre (asso, ruche), assisté des membres du Bureau de notre (asso, ruche), préside la Duale Assemblée Générale Ordinaire afin d'expose le rapport moral comme financier de notre (asso, ruche).

Le, ou la Trésorière, de notre (asso, ruche), rend compte de sa gestion comme soumet le bilan à l’approbation de la Duale Assemblée Générale Ordinaire.

Il est procédé, après épuisement de l’Ordre du Jour, au remplacement des membres de notre D.C.A., de notre (asso ; ruche), sortant.

Article 15 :

Duale Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié (50%) des membres de nôtre (asso ; ruche) plus 1 (un) membre de nôtre (asso ; ruche), à quelque titre qu’ils, ou elles, soient affiliés à nôtre (asso ; ruche), le Président, ou la Présidente, peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les modalités prévues par l’Article 14 ci-dessus.

Article 16 :

Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur de notre (asso, ruche) est établi par notre D.C.A. entrant qui le soumet à l'approbation de notre Duale Assemblée Générale.

Fonction Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur de notre dual kernel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

Notamment ceux qui ont trait à la Duale Administration Interne, la Sécurité BioInformatique comme la Sécurité Juridique (Juridiction d'Exception du web symbiotique).

Article 17 :

Dissolution

En cas de dissolution de notre dual kernel :
  • prononcée par les 2/3 (deux tiers), au moins, des membres de notre (asso, ruche) présents à notre Duale Assemblée Générale ;
un ou plusieurs liquidateurs de notre dual kernel sont nommés par l’Assemblée Générale.

L’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 comme au décret du 16 août 1901.
 
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