De BIO à la convergence NBIC. De la pratique médicale à la vie quotidienne. Rapport écrit pour le Conseil de l’Europe, Comité de Bioéthique PROM€$$€ premi<es PRESAJE Droit associatif européen Par Jérôme Verlhac L « Il est temps d’envisager un droit européen des associations » La Fonda fabrique associative Démocratie Ouverte Participez à l'élaboration de la loi Ruche immatérielle assemblée constituée (((biopuces, citoyen(ne)))) en immersion haptique en bio numérique sans but lucratif déclarée sous le régime de la loi du_______20?? et du décret d'application du_______20?? Article 1 : Constitution   Il est fondé : entre citoyens Français, Français appareillés « chacun en sa chair et son sang » d'une « interface neuronale invasive » personnelle composée de : synchroniseur neuronal - perceptron - calculateur neuronal et cœtera..., facilitant la synchronisation des neurones « des appareillés » pour faciliter la syntonisation de la pensée commune. Français dits (((biopuces, citoyen))) tangible possession de (((biopuces, citoyen))) Français, adhérents aux présents statuts ; une association dite « ruche immatérielle », la ruche immatérielle étant une « assemblée constituée » de (((biopuces, citoyen(ne)))) Français(es), en immersion haptique « numérique bio numérique » et exprimable en wireless type (MODEM) FSK Français régis par la loi du _______et du décret d'application du_______ayant pour titre : des nanomondes déclarée en Préfecture des Bouches du Rhône le______20?? comme au Journal Officiel du_______20?? On décrit l'« assemblée constituée » de (((biopuces, citoyen(ne)))) Français(es) comme une association d'entités  « artificielles et naturelles » (ondulatoire, corpusculaire) dite « ruche immatérielle » ou « hôte » d'«hivemind» en immersion haptique « numérique bio numérique » Français, de la nappe haptique mondiale. La « ruche immatérielle » ou « hôte » se trouve être le « système vivant », décrit comme « habit-habitat-haptique » de l'1-dividu (((biopuces, citoyen(ne)))) où l'habitat est l'habit de lumière de l'habitant Français, ainsi constitué. La "ruche immatérielle" doit être, dans le web symbiotique Mondial, le dual lieu de vie quotidien, légitime et sûr, pour tout(e) (((biopuces, citoyen(ne)))) adhérent(e) jouissant de la garantie des statuts du contrat de l'association, sous télésurveillance avec bio contrôle quotidien, d'une façon stable et durable, grâce à de légitimes dispositifs haptique en soi de notre duale nation Française. Article 2 : Union libre kernel des nanomondes Forme d'Organisation Mixte : Association loi 1901 + Ruche Immatérielle : (FOMARI) de "citoyen (((biopuces, citoyen)))". De plus en plus de réseaux sociaux ayant expérimenté la complétude "politique-bio-politique" de structure d'union : associative loi 1901 + ruche immatérielle "citoyen (((biopuces, citoyen)))" ; en immersion haptique dans l'environnement bionumérique en France arrivent à la conclusion qu’aujourd'hui une double structure associative (en environnement naturel) et ruchère (en immersion haptique) de capital risque (les business angels étant membres ou non des deux structures) présente beaucoup d’avantages socioéconomiques et culturels dans le contexte immatériel du déploiement de la télémédecine Française où tout se joue maintenant pour faciliter la naissance du corps du sujet de droit civil en immersion haptique dans l'environnement bionumérique Français du web symbiotique Mondial. Le corps du sujet de droit civil en immersion haptique dans l'environnement bio numérique Français : peuplé uniquement de légitime (((biopuces, citoyen))) Français, (((biopuces, citoyen))) issus, entre autre, de la télémédecine Française comme de la multitude dispersée de (((biopuces, citoyen))) dans les terroirs bionumériques Français ; doit être notre origine, notre base, de notre futur État-nation cybernétique Français, schizophrenia. Acculturation des citoyens La structure légitime et publique associative de virginal citoyen (ayant toujours au quotidien un environnement naturel en soi) permet une « acculturation » publique des nouveaux business angels moins expérimentés, pratiquant toujours l'immersion haptique d'une façon In-directe et depuis peu développant leur duales relations publiques avec divers cybercultures mettant en œuvre une e-éducation publique facilitant la mise en place de nouvelles duales habitudes, sans bouleverser d'anciennes virginalles habitudes, dans la nouvelle et publique duale vie quotidienne grâce à des actions de télécommunication variées visant aussi le recrutement de nouveaux membres téléactifs ainsi que le contact systématique avec des téléentrepreneurs à la recherche de financement. Acculturation des (((biopuces, citoyen))) La structure légitime et publique de ruche immatérielle de (((biopuces, citoyen))) en immersion haptique permet divers « stratégies d'acculturation» publique des anciens (((biopuces, citoyen))) plus expérimentés à l'haptique car ayant toujours au quotidien un environnement virtuel en soi et depuis longtemps développant leur duales relations avec divers virginales cultures mettant en œuvre une e-éducation facilitant la mise en place de nouvelles duales habitudes, sans bouleverser d'anciennes virtuelles habitudes, dans la nouvelle et publique duale vie quotidienne de la multitude dispersée de (((biopuces, citoyen))) Français. Dans l'espace des mouvements sociaux La convergence citoyen (((biopuces, citoyen))) dans le légitime espace public haptique Français est en cours dans le contexte d'expérimentation locale (ARS, télémédecine) en l'immatériel du déploiement de la télémédecine Française où tout se joue maintenant pour faciliter la naissance du corps du sujet de droit civil en immersion haptique dans l'environnement bionumérique Français du web symbiotique Mondial. Base de notre futur État-nation cybernétique Français, schizophrenia. Exemples de convergences entre citoyen (((biopuces, citoyen))) : SFT-Antel , ... , Accessibilité : Versailles, une ruche pour la cause du handicap. L'émergence citoyen (((biopuces, citoyen))) dans le légitime espace public haptique Français grâce aux mise en application générale des résultats des expérimentationq locales (ARS, télémédecine) oblige au respect de décisions e-collectives téléorganisées et la structure immatérielle de ruche permet de rassembler efficacement un nombre plus important de business angels, tant téléactifs que passifs en immersion haptique. La conjonction citoyen (((biopuces, citoyen))) dans le légitime espace public haptique Français débute lors de la légitime naissance du légitime corps du sujet de droit civil en immersion haptique en environnement bionumérique Français. Protocole FXP citoyen(ne)-(((biopuces, citoyen(ne)))) en acculturation A titre d'exemple, évoquons l'usage de citoyen(ne) vulnérables ayant pour but de faire supporter des choses pénibles et oppressantes d'un point de vue moral et physique au couple (esprit, corps) d'un(e) (((biopuces, citoyen(ne)))) captif(ve). Il pré-script l'inscription publique de ce cybercrime dans une branche du droit privé - Droit des "créations immatérielles" et des "activités de l’immatériel" - régie par le Code civil ainsi que par la loi de notre virginale République. File eXchange Protocol (FXP) citoyen(ne)-(((biopuces, citoyen(ne)))) en acculturation est un protocole de transfert d'information haptique pour synchroniser et syntoniser des profils socioculturels d'un(e) citoyen(ne) Français(e) avec un(e) (((biopuces, citoyen(ne)))) tout(e)s deux en notre duale nation Française. Protocole dérivé du protocole numérique bien connu FTP. Ce protocole permet de transférer des données socioculturels sous la forme d'information haptique d'un(e) citoyen(ne) à un(e) autre (((biopuces, citoyen(ne)))) directement afin de les synchroniser et syntoniser depuis un troisième (((biopuces, citoyen))) dit acculturateur, sans faire passer les données biométriques sous la forme d'information haptique par le sus-dit acculturateur assurant la neutralité, pour rester logique, cohérent comme objectif, de l'acculturateur. FXP n'est bien-sûr ni codifié, ni standardisé, en tant que tel par les acculturateurs, mais il peut être mentionné sous le nom de protocole citoyen(ne)-(((biopuces, citoyen(ne)))) interaction en duale acculturation. Notre duale volonté générale de notre dual peuple est indéstructible En 2016, connaître la duale volonté générale de notre dual peuple Français, dual peuple composé de citoyen comme de (((biopuces, citoyen))) Français est un défi que nous, dual peuple Français, pouvons relever grâce à l'union libre des kernels des nanomondes, Forme d'Organisation Mixte : Association loi 1901 + Ruche Immatérielle (FOMARI) assemblée composée de "citoyen(ne)(((biopuces, citoyen(ne)))) Français. L'Union permet d'expérimenté la complétude "politique-bio-politique" de structure d'union libre dans tout terroir-bio-numérique Français. L'Union permet déjà de connaître la duale volonté commune de chaque assemblée composée de "citoyen(ne), (((biopuces, citoyen(ne)))) Français donc de construire une machine "politique-bio-politique" axée CCCP. Dans le cadre de l'acculturation de notre dual kernel : Les biens, assignés aux chargés de missions de l'acculturation de notre dual kernel Civil Libre, s'entendent tout ou partie du nécessaire pour la mission. Les services, assignés aux chargés de missions de l'acculturation de notre dual kernel Civil Libre, s'entendent : formation web 4.0 : pour faciliter l'ouverture de la duale santé aux autres lignes d'actions : 3e voie en santé, la remédiation cognitive ; pour faciliter l'ouverture en santé aux autres styles de pensées et mode d'action : éducation, Art, ... ; pour faciliter le développement personnel des résolveurs avec médiatrice ; pour faciliter l'ouverture en santé à l'Art de la légistique : du simple biopouvoir à une complète "politique-bio-politique", autour de soi comme en soi, pour tout un chacun. prospective, recherche et étude : à l’intention : des départements du CNED ; du Conseil des libristes DIYbio web 4.0 ; d'informations sur la duale médecine, importantes en matière de complète "politique-bio-politique" de l'éducation de notre duale nation Française ; remplir les missions de formation : telles qu’elles découlent des prescriptions de l'autorité souveraine des libristes DIYbio web 4.0 instituant des mesures visant à assurer la qualité du suivi du cahier des charges, vis-à-vis du référenciel, pour le maintien de la qualité de l'éducation de notre duale nation Française. Les privilèges, assignés aux chargés de missions de l'acculturation de notre dual kernel Civil Libre, s'entendent tout ou partie du nécessaire pour la mission. Article 3 : Modification des statuts de l'(asso, ruche) En ____, pour s’adapter à l’évolution de son action biopolitique, l’(asso, ruche) kernel des nanomondes va modifier ses statuts de la manière suivante. Article 4 : buts de l'(asso, ruche)   L’(asso, ruche) kernel des nanomondes sans but lucratif ayant pour objet la promotion pour la qualité des méthodes de développement personnel comme des bonnes pratiques des principes du droit "politique-bio-politique" dans notre duale nation Française. Notre (asso, ruche) kernel des nanomondes a pour principal but : prospective - recherche - étude - ludique - pédagogique sur notre dual lieu de vie Français, légitime et sûr, base de réflexion de notre kernel des nanomondes. Autre but, recenser les (asso, ruche) internationales à but non lucratif de bénévoles déjà présent dans les nanomondes dans un but de promotion et "si possible" de coordination de leurs actions. Vos critiques argumentées, comme vos propositions constructives, participent, dans toute Chrysalide (site, forum, wiki) d'asso sur Internet, au développement personnel de tout un chacun, parmi tout un chacun, comme facilite la mise en place du nouvel ordre social du vieu support [web symbiotique des anciens (((biopuces, citoyen))) Français] de notre légitime et publique télésanté dans notre virginale 5e République Française. Autre but, faciliter les rencontres entre chercheurs, étudiants, novices en web symbiotique dans le terroir-bio-numérique PACA-Corse afin de faciliter l'émergence, en cours, des kernels des nanomondes. Autre but, faciliter le développement des bonnes pratiques du tripode (bioéthique, biodroit, biopouvoir) sources de biopolitiques par les kernels des nanomondes. Autre but, faciliter le développement des bonnes pratiques de construction de sa propre carte de sa « duale » (cyber, sociale) réalité au moyen de la Programmation Neuro Linguistique (PNL). Autre but de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes : soutenir la formation des professionnels : l'(asso, ruche) kernel des nanomondes soutient les proactifs dans leur formation en immersion haptique dans la 5e République Française ; favoriser l’accompagnement de tout (((biopuces, citoyen))) dans le web symbiotique : l'(asso, ruche) kernel des nanomondes met en relation les proactifs formés avec les patients, familles, amis, désireux d’un accompagnement pour l'être numérisé vivant ; soutien aux familles : l’(asso, ruche) kernel des nanomondes propose des rencontres comme des réunions aux patients, familles, amis, autour du thème stratégie de conquête du web symbiotique, fondez des colonies pour protégez vos biens ; mettre en place toute action pouvant favoriser l’inclusion : d'êtres numérisés vivants en milieu scolaire ordinaire, que ce soit au niveau de la gestion des comportements inadaptés et/ou du soutien des apprentissages scolaires en séances individuelles avec l’être numérisé vivant ; mettre en place toute action pouvant favoriser l'approbation : d'êtres numérisés vivants ; mettre en place toute action pouvant favoriser la sauvegarde : d'êtres numérisés vivants ; organiser des actions comme des événements de recherche de capitaux immatériels : sociaux (possesseur de fort en thème coercitif pour forte télésécurité) ; économiques (possesseur de fort en thème économique pour fort télé-échange de biens et services) ; culturels (possesseur de fort en thème intellectuel pour forte métacognition). Ne nécessitant aucun près requis, nous sommes ouverts aux néophytes. Un des rôles de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes se trouve être de faciliter la mise en culture des idées de base comme des gestes de base dans le web symbiotique dans la 5e République Française, comme faciliter le renforcement des acquis, en : Psychobiologie (neurogénétique-social) ; Nanomondes (Art de la légistique) ; Libre (Open Source, Open Science, OpenData, OpenGov, ...). Les libristes DIYbio web 4.0 doivent pouvoirs répondre à ces questions : quel est le sens caché de l’acte ? l'Arrière-plan causal ? quelle est votre duale réalité ? C'est-à-dire, votre duale réalité résiste-t-elle à toute confrontation : prévision (théorique)/résultat (pratique) ; d'expérience de tout observateur citoyen-(((biopuces, citoyen))) Français ? Notre (asso, ruche) kernel des nanomondes civil libre a pour base de réflexion l'"Art d'apprendre à construire son développement personnel" dans une dynamique : de groupe en immersion haptique ; tribale web 4.0 ; Étatiste-national cybernétique ; Article 5 : siège social et dénomination Le siège social, de notre (asso, ruche) dénommée entre guillemets "kernel des nanomondes" est fixé : 68 rue Saint Jacques 13006 Marseille, France, Europe. Il pourra être transféré par simple décision de notre Dual Conseil d’Administration. La ratification par notre Duale Assemblée Générale sera nécessaire. Article 6 : Durée de vie de l'(asso, ruche) kernel des nanomondes La durée de vie de l’(asso, ruche) kernel des nanomondes est indéterminée. Article 7 : Composition de l'(asso, ruche) kernel des nanomondes Notre (asso, ruche) kernel des nanomondes se compose uniquement de membres adultes majeurs émancipés jouissants, ou ne jouissants pas, du mandat de protection futur (voir : Section 5 du Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs) comme non émancipés ou protégés, au sens de notre virginale République Laïque Française. Notre (asso, ruche) kernel des nanomondes se compose de tout(e) (((biopuces, citoyen(ne)))) reconnu par notre (asso, ruche) kernel des nanomondes adulte majeur(e) émancipé(e) au sens (descriptions et mesures) de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes tel qu'il est définie Article 12/3/1 de notre présent statut. membres fondateurs Ils sont associés à toutes les décisions relatives à l’administration comme aux projets de l’association par le biais du Conseil d’Administration dont ils font partie. Il n’y a pas d’obligation de cotisation. membres actifs Sont déclarés membres actifs tout membre constituant le Bureau (voir article pour la constitution du Bureau). Il n’y a pas d’obligation de cotisation. membres utilisateurs Sont déclarés membres utilisateurs les parents comme les amis d'êtres numérisés vivants porteurs du Gilet de Rétention Schizophrénique (GRS) ainsi que les professionnels (praticiens de duale santé, dual gouverneurs, bioingénieurs) bénéficiant de la formation organisée par l’association. Ils contribuent au soutien de l’action de l’association s’ils le peuvent ou s’ils le souhaitent. Il n’y a pas d’obligation de cotisation. membres adhérents Sont déclarés membres adhérents ceux qui soutiennent l'association en contribuant à la réalisation des ses actions par une cotisation annuelle de 10 euros. Ils sont un soutien moral. membres bénévoles Sont déclarés membres bénévoles ceux qui contribuent à l'action de l'association. Ils n'ont pas obligation de cotisation. membres honoraires l’Assemblée Générale peut aussi conférer la qualité de « membre honoraire » à des personnes extérieures à l’association ou ayant exercé des fonctions. Ils apportent une caution morale ou médiatique ou légistique à l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Parité citoyen(ne) (((biopuces, citoyen(ne)))) Dans notre (asso, ruche) kernel des nanomondes le nombre de "vierges de biopuce" dit(e) virginal(e) citoyen(ne) doit resté majoritaire (+50%). Les vierges membres de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes ne doivent avoir : ni Gilet web 4.0 (encodeur, d'information haptique, dans le possédé) ; ni GRS (décodeur de bioprogramme, dit information haptique) ; en soi. Interface Neuronale Directe, semi-directe, In-directe Les vierges membres de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes ne doivent avoir aucune sensibilité mentale et physique au biocontrôle haptique en soi, mais, autour de soi oui, grâce à une interface neuronale In-directe oui comme aux bioingénieries du web symbiotique (cybernétique-bio-électronique pour V.A.K.O.G. pour l'immersion haptique), pour télécommuniquer avec spontanéité (sciences humaines et sociales) avec les porteurs de GRS comme de Gilet web 4.0 en temps réel dans le dual voisinage dans un état de confort qui permet, à tout un chacun, de bénéficier du bien être matériel et immatériel. But de la parité citoyen(ne) (((biopuces, citoyen(ne)))) : lutter contre la "fracture socioculturelle bio-numérique" dans notre duale nation ; lutter contre l'actuelle "anarchique et prédatrice tribalisation" dans la multitude dispersée de (((biopuces, citoyen))) imbriquée dans notre virginale "5e République Française". Car, la variable (((biopuces, citoyen(ne)))) décodeur ne vit pas la complétude de sa vie "en immersion haptique" du seul fait d'être, en immersion haptique dans l'environnement bionumérique, exprimable à souhait par de multiples sources de courants de pensées (informations haptiques) émanant d'"anarchique et prédatrice tribus" dans l'actuelle multitude dispersée de (((biopuces, citoyen))) hors télémédecine. Article 8 : admission - adhésion Les conditions nécessaires et préalables, pour être membre de l’(asso, ruche) kernel des nanomondes, sont : adhérer aux présents statuts ; respecter le Code Général de Fonctionnement Associatif ; être agréé par le Bureau ou le Conseil d'Administration. Le Bureau ou le Conseil d'Administration se réservent le droit de refuser une adhésion de membre sans avoir à le justifier. L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe comme garantit la "liberté de conscience" pour chacun de ses membres. Article 9 : Radioactifs ou radioactives Sont membres radioactifs ou radioactives tous citoyens ou (((biopuces, citoyen))) qui ont prient l’engagement : de verser, à notre association, un droit d’entrée de 30 € avec une cotisation annuelle fixée par année ; de participer au développement des ressources de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes ; dans le cadre de concours d'appel à projets "systèmes vivants". Afin de participer, entre autre, à l’identification et l’exploration des failles de sécurité des réseaux (Gilet web 4.0, GRS) ainsi qu’à l’étude de leurs fonctions dérivées. Sont membres adhérents ou adhérentes (vierges de biopuces) les chercheurs, étudiants ou néophytes, ceux, ou celles, qui ont prient l’engagement : de verser, à notre kernel, un droit d’entrée de 30 € avec une cotisation annuelle fixée par année ; de participer au développement des ressources : sociales ; économiques ; culturelles...de notre (asso, ruche). Article 10 : Perte de la qualité de membre citoyen La qualité de virginal membre se perd par le : décè ; démission ; radiation ; prononcée par le Conseil d’Administration pour : non-paiement de la cotisation ; motif grave. L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à se présenter à notre Bureau pour fournir des explications. La qualité de membre citoyen se perd aussi grâce au régime de substitution de citoyen en (((biopuces, citoyen))). Perte de la qualité de membre (((biopuces, citoyen))) La qualité de membre (((biopuces, citoyen))) se perd par le : décé ; démission ; radiation : prononcée par le Conseil d’Administration pour : non-paiement de la cotisation ; motif grave. L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à se présenter à notre Dual Bureau pour fournir des explications. Article 11 : Déscriptif bref des duales ressources quantifiables de l'(asso, ruche) kernel des nanomondes : sociales : asso : légitimes adhérent(e)s de l'association loi 1901 (dite virginal kernel) ; ruche : légitimes adhérent(e)s de la ruche (dite kernel web 4.0) ; possesseu(se)r que de soi ; reconnu(e) fort en thème coercitif pour forte télésécurité ; économiques : asso : ? ; ruche : légitimes adhérent(e)s de la ruche (dite kernel web 4.0) ; possesseu(se)r que de soi ; reconnu(e) fort en thème économique pour fort télé-échange de biens et de services immatériels ; culturelles : asso : ? ; ruche : légitimes adhérent(e)s de la ruche (dite kernel web 4.0) ; possesseu(se)r que de soi ; reconnu(e) fort en thème intellectuel pour forte métacognition. Les duales ressources sociales de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes sont en voies de développement. Les duales ressources économiques de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes sont des : montant des cotisations ; dons, legs, contributions ou subventions des personnes morales ou physiques dans le respect de la réglementation ; mécénat ; parrainage, marrainage ; montants dégagés par les activités de l’(asso, ruche) kernel des nanomondes : (enseignement, formation, recherche ; ... ; évènements ; ... ; ventes occasionnelles au public) ; subventions d’État, des collectivités territoriales comme de l'Union Européenne ; dons des établissements d’Utilité Publique. Les duales ressources culturelles de notre (asso, ruche) kernel des nanomondes sont en voies de développement. Toutes duales ressources de l'(asso, ruche) kernel des nanomondes ne peuvent être employées que par elle-même pour elle-même et sans but lucratif. Suite